Connaitre les lois concernant les droits de succession devrait être une priorité pour tout le monde. Mais comme on ne s’intéresse pas vraiment à ce genre de chose, on attend généralement les cas urgents pour faire le plein d’informations.
Je n’ai pas été un cas isolé, et je me rends compte tous les jours qu’il n’est pas rare de tomber sur des gens qui veulent en apprendre plus sur le sujet, pour X ou Y raison. Je vais vous résumer en 4 clés les indispensables pour mieux comprendre les droits de succession.
Qu’est-ce que la succession ?
Si on devait définir la succession en quelques mots, il suffirait de dire que c’est un ensemble d’actes juridiques qui ont pour but de transmettre un patrimoine. Chaque acte a une valeur différente, et on y trouve littéralement de tout : de la donation à l’assurance-vie, en passant par l’action de réduction ou encore l’avance sur héritage.
Si vous avez suivi jusque-là, vous n’avez plus à craindre de tombées sur quelque chose qui risque de vous retourner le crâne. Pour l’essentiel, il n’y a rien de bien compliqué à comprendre.
Que comprend la succession ?
En somme, la succession comprend plusieurs petits éléments. Ce sont des notions qu’il faut prendre en compte pour pouvoir définir avec précision ce qu’est une succession. Dans ce terme barbare des temps modernes, vous trouverez donc cachés :
- Des héritiers sans qui il n’y aura évidemment pas de succession
- Une quotité disponible ainsi qu’une réserve héréditaire
- Une ouverture de succession
- Des droits de succession sont des indispensables
Deux clés à ne pas négliger
Pour ce qui est de la mise en pratique de la succession, il y a encore quelques petites choses à ne pas oublier. Ces deux derniers points sont à considérer essentiels, que vous songiez à établir votre testament, ou que vous êtes sur le point de découvrir celui de vos proches :
- Il y a un ordre de priorité pour les héritiers, et il n’est donc pas possible de passer outre. Les enfants, puis le conjoint sont en tête de liste dans l’ordre des successions. Si vous n’êtes pas assez proche du défunt pour l’appeler papa, vous devez donc faire profil bas. Ce sont les ascendants et enfin les collatéraux qui viennent en dernier !
- Vous ne pouvez pas déshériter vos enfants. C’est dit ! Même si ces petits monstres vous mènent la vie dure, la loi dit que vous ne pouvez tout simplement pas les déshériter.
